Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Vincent BERNARD
/
Pierre de Hauteville
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pierre de Hauteville
M. Vincent BERNARD

Numéro de dépôt :
4266824
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2026
Pierre de Hauteville de Vincent BERNARD

Présentation de la marque Pierre de Hauteville

Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par monsieur Vincent BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pierre de Hauteville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur Vincent BERNARD domicilié(e) 63A AVENUE Côtes de l'Héry - 51160 - HAUTVILLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE D HAUTVILLERS, M. Vincent BERNARD domicilié(e) 63A AVENUE Côtes de l'Héry - 51160 - HAUTVILLERS - France.

La marque Pierre de Hauteville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre de Hauteville arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.


M. Vincent BERNARD - 63A AVENUE Côtes de l'Héry - 51160 - HAUTVILLERS - France


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE D HAUTVILLERS, M. Vincent BERNARD - 63A AVENUE Côtes de l'Héry - 51160 - HAUTVILLERS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Champagne".